Arche de Zoé : Nicolas Sarkozy s'est rendu au Tchad
Publié le :
05/11/2007
05
novembre
nov.
11
2007
Source : www.eurojuris.frNicolas Sarkozy s’est rendu à N’Djamena dimanche pour ramener les quatre hôtesses de l’air espagnoles et les trois journalistes français inculpés dans l’affaire de l’Arche de Zoé et laissés libres par la justice tchadienne. Dix autres Européens restent inculpés et écroués pour enlèvement ou complicité : le chef de l’Etat a souhaité qu’ils soient... Lire la suite
Historique
-
Prise en compte des trajets domicile/clients dans la durée du travail
Publié le : 14/11/2007 14 novembre nov. 11 2007Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantagesS’il est jugé depuis longtemps que le temps de trajet entre deux lieux de tra...Source : www.eurojuris.fr
-
Comment afficher un permis de construire tacite?
Publié le : 13/11/2007 13 novembre nov. 11 2007Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanismeLes quelques observations qui suivent ont trait tant au permis de construire...Source : www.eurojuris.fr
-
Point sur la réforme des institutions
Publié le : 13/11/2007 13 novembre nov. 11 2007Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratifNicolas Sarkozy a adressé ce mardi une « lettre d’orientation » à François Fi...Source : www.eurojuris.fr
-
La loyauté dans le prêt à la consommation
Publié le : 13/11/2007 13 novembre nov. 11 2007Particuliers / Consommation / Contrats de vente / PrêtsFaisant valoir qu’elle avait consenti à Mme X une ouverture de crédit, au tit...Source : www.eurojuris.fr
-
L'interprétation du règlement par les juges du fond
Publié le : 09/11/2007 09 novembre nov. 11 2007Particuliers / Patrimoine / Immobilier / LogementLe principal enseignement - ou rappel - à retenir de la décision en référence...Source : www.eurojuris.fr
-
TVA immobilière après permis d'aménager
Publié le : 09/11/2007 09 novembre nov. 11 2007Collectivités / Urbanisme / Ouvrages et travaux publics/ConstructionDepuis le 1er octobre 2007 l’obtention d’un permis d’aménager un terrain acqu...Source : www.eurojuris.fr
-
Réforme des retraites : aucun autre aménagement ne sera proposé
Publié le : 07/11/2007 07 novembre nov. 11 2007Particuliers / Emploi / Retraite / Epargne salarialeFrançois Fillon a assuré, mercredi, qu’aucune autre proposition d’aménagement...Source : www.eurojuris.fr
-
Le nouveau permis de construire "valant division"
Publié le : 07/11/2007 07 novembre nov. 11 2007Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanismeLe permis de construire du nouvel article R. 431-24 du Code de l'urbanisme, s...Source : www.eurojuris.fr
-
L'injustice pénale
Publié le : 07/11/2007 07 novembre nov. 11 2007Entreprises / Contentieux / Justice commercialeLes avocats ne sont-ils susceptibles de se mobiliser que pour les indemnités...Source : www.eurojuris.fr
-
La fin du non-lieu psychiatrique ?
Publié le : 07/11/2007 07 novembre nov. 11 2007Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civileLe gouvernement a transmis au Conseil d'Etat, mercredi, son avant-projet de l...Source : www.eurojuris.fr
-
Cinq députés UMP menacent de voter contre le budget de la justice
Publié le : 07/11/2007 07 novembre nov. 11 2007Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratifCinq députés UMP ont menacé de voter contre le budget de la justice s'ils n’é...Source : www.eurojuris.fr
-
Des allégations en liberté très surveillée
Publié le : 06/11/2007 06 novembre nov. 11 2007Particuliers / Consommation / DistributionLes allégations nutritionnelles ou de santé fleurissent et se multiplient, le...Source : www.eurojuris.fr
-
Nouveau traité européen : le bureau national du PS « va voter pour le oui »
Publié le : 06/11/2007 06 novembre nov. 11 2007Collectivités / International / Droit Européen / Droit communautaireLe bureau national du Parti socialiste « va voter pour le oui » au nouveau tr...Source : www.eurojuris.fr
-
Contentieux et responsabilité du risque inondation
Publié le : 05/11/2007 05 novembre nov. 11 2007Collectivités / Contentieux / Responsabilité administrativeIntervention de Maître Brigitte CHARLES-NEVEU au Colloque de la Compagnie des...Source : www.eurojuris.fr
-
Arche de Zoé : Nicolas Sarkozy s'est rendu au Tchad
Publié le : 05/11/2007 05 novembre nov. 11 2007Collectivités / International / Droit international publicNicolas Sarkozy s’est rendu à N’Djamena dimanche pour ramener les quatre hôte...Source : www.eurojuris.fr