L’étude CEREMA Projection du trait de côte et analyse des enjeux au niveau national - février 2024
Auteur : DROUINEAU Thomas
Publié le :
13/09/2024
13
septembre
sept.
09
2024
Source : www.eurojuris.frLe CEREMA est un établissement public sous la tutelle du ministère de la transition écologique et la cohésion des territoires. Il dispose de plus de 2000 agents et d’une expertise nationale mutualisée. Son rayon d’action, particulièrement vaste, l’amène à analyser ce qui relève de la mer et du littoral. Dans une étude de février 2024 « pr... Lire la suite
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L’érosion côtière : les cartes locales d’exposition au risque
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Déclaration commune du Réseau Européen de Concurrence sur l’initiative de la Commission européenne d’adopter des Lignes directrices sur l'application de l'article 102 du TFUE aux pratiques d’éviction abusives des entreprises en position dominante
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Non respect des normes ERP et responsabilité de l'architecte
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La Sécurité routière rappelle les règles et les bons réflexes à adopter pour un retour de vacances en toute sécurité
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Publié le : 11/09/2024 11 septembre sept. 09 2024Droit de la consommation / Conformité des biens et servicesDans une foire aux questions, la DGCCRF apporte des précisions sur les modali...Source : cabinet-rs.expert-infos.com
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Publié le : 11/09/2024 11 septembre sept. 09 2024Particuliers / Patrimoine / ConstructionEntreprises / Gestion de l'entreprise / Construction ImmobilierIl est constant que le maître d’ouvrage ne peut pas rechercher la responsabil...Source : www.eurojuris.fr
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Escroquerie sur internet : quels sont les recours ?
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